Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques
VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL

Numéro de dépôt :
4284082
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2026
DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques de VINS ET TERROIRS EXPORT

Présentation de la marque DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques

Déposée le 30 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET TERROIRS EXPORT domicilié(e) 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme fauconnier micheline domicilié(e) 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVARNEY Old Vines – Vieilles Vignes Authentiques arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

VINS ET TERROIRS EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : Charles Tort CHARLES TORT , LES REMPARTS DES CEPS DORES , LES TERRADIERES , LE GRAINVILLAS GRAINVILLAS


VINS ET TERROIRS EXPORT, SARL - 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France


SARL VINS ET TERROIRS EXPORT, Mme fauconnier micheline - 197 CHEMIN DES ABREUVOIRS - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

“ Boissons alcoolisées bénéficiant des indications géographiques suivantes : « Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône ou fine des Côtes-du-Rhône » et « Marc des Côtes-du-Rhône ou Eau-de-vie de marc des Côtes-du-Rhône » ; vins d'appellation d'origine protégée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Côtes-du-Rhône ”.